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Modalités et conditions d’utilisation

Modalités et conditions d’utilisation

Les modalités et conditions suivantes (« Conditions d’utilisation ») s’appliquent à votre accès et à votre utilisation du site Internet exploité par Astellas Pharma BV (indiquée dans les présentes Conditions d’utilisation avec les termes « Astellas », « nous » ou « notre ») à www.Astellas.be (le « Site Internet »).  Les présentes Conditions d’utilisation, qui complètent notre politique en matière de respect de la vie privée (« Politique en matière de respect de la vie privée »), devraient être lues conjointement avec cette dernière. Veuillez lire attentivement les Conditions d’utilisation présentes et notre Politique en matière de respect de la vie privée, et en sauvegarder/ imprimer une copie pour référence ultérieure.

En utilisant ce Site Internet, vous confirmez avoir lu, compris et accepté l’intégralité des Conditions d’utilisation présentes et de la Politique en matière de respect de la vie privée. Si vous refusez ces Conditions d’utilisation et cette Politique en matière de respect de la vie privée, vous devez cesser immédiatement toute utilisation du Site Internet.  Astellas pourra périodiquement modifier ces Conditions d’utilisation en publiant de tels changements sur le Site Internet ; la poursuite de votre utilisation du Site Internet après cette publication vaudra acceptation de ces changements.

1. Astellas Pharma BV

1.1   Astellas Pharma BV est une société immatriculée en Belgique (numéro d’immatriculation 0451 827 087) dont le siège social est situé à Elisabethhof 19, 2353 EW Leiderdorp, Nederland avec une filiale dans le Erasmus Office Park, Square Marie Curie 50, bâtiment 5, 1070 Bruxelles. Notre numéro de T.V.A. est le BE 0451 827 087.

1.2   Si vous avez des questions à propos des Conditions d’utilisation présentes ou si vous souhaitez nous contacter pour toute autre raison, veuillez utiliser notre page Web « Contactez-nous » par le biais du formulaire suivant www.astellas.eu/contact/.

2. Visiteurs européens et internationaux

2.1   Ce Site Internet est destiné à être utilisé uniquement par des résidents de l’Union européenne.  En utilisant ce Site Internet, vous confirmez que vous êtes un ressortissant de l’Union européenne et que vous êtes âgé d’au moins 18 ans.

2.2   Astellas rejette expressément toute responsabilité à l’égard des visiteurs extérieurs à l’Union européenne dans le maximum autorisé par la loi applicable.

3. Votre utilisation du Site Internet

3.1   Vous acceptez de ne pas :

  • utiliser le site Internet à toute fin illégale, inappropriée ou illicite ;
  • utiliser le site Internet d’une manière qui enfreigne les droits de toute autre personne ou qui restreigne ou annihile, pour toute autre personne, l’utilisation du Site Internet et la satisfaction qu’elle y trouve ;
  • désassembler, réaliser une ingénierie inverse ou décompiler de toute autre manière tout logiciel, toute application, toute mise à jour ou tout matériel disponible par le biais du Site Internet ; ou
  • utiliser le Site Internet de toute autre manière qui soit interdite par les Conditions d’utilisation présentes.

3.2   Sous réserve de votre respect des Conditions d’utilisation présentes, Astellas vous octroie une licence non exclusive, non cessible et limitée en vue d’accéder, de consulter, de télécharger, d’imprimer et d’utiliser le contenu disponible sur le Site Internet, pour autant que :

  • vous vous absteniez d’enlever du contenu du Site Internet ou d’obscurcir tout droit d’auteur, marque de fabrique ou notification d’autres droits exclusifs d’Astellas et que vous vous assuriez que toute notification en ce sens figure sur toute copie du contenu du Site Internet que vous pourriez créer ;
  • vous utilisiez le contenu du Site Internet uniquement à des fins opérationnelles internes propres et/ou à des fins personnelles ;
  • vous vous absteniez de modifier de toute manière le contenu du site Internet ; et
  • vous utilisiez toutes les illustrations du site Internet et tout autre support visuel conjointement avec le texte d’accompagnement.
  • vous vous absteniez d’utiliser le contenu du site Internet d’une manière qui soit incompatible avec les dispositions précitées, sauf après obtention de notre consentement écrit préalable.

3.3   Vous n’êtes pas habilité à modifier ou à redistribuer le contenu de ce site Internet, ni à reproduire, lier, encadrer ou créer un lien profond vers tout autre site Internet sans notre autorisation écrite préalable. Vous ne pouvez en aucune circonstance utiliser le contenu du site Internet à des fins d’exploitation commerciale.

3.4   Vous reconnaissez qu’il vous incombe de veiller à placer un antivirus, un pare-feu et tout autre logiciel de sécurité approprié lorsque vous surfez sur Internet et lorsque vous accédez à ce Site Internet, ainsi que pour garantir la sécurité de tout mot de passe/nom d’utilisateur relatif à tous comptes d’utilisateurs afférents au Site Internet (le cas échéant). Astellas ne peut accepter aucune responsabilité inhérente à votre incapacité à prendre des mesures de précaution raisonnables lorsque vous surfez sur Internet et sur notre Site Internet.

3.5   Sous réserve de ces Conditions d’utilisation, vous serez responsable à notre égard de toutes dépenses, pertes ou autres coûts, y compris et sans limitation, les honoraires juridiques et comptables raisonnables, découlant de, ou liés de tout autre manière à votre méconnaissance de ces Conditions d’utilisation.

4. Droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle

4.1   Tous les textes, images, applications, logiciels, code, marques de fabrique, marques de service ou autre contenu affichés dans ou sur ce Site Internet, ainsi que tous les droits d’auteur, marques de fabrique, dessins et autres droits de propriété intellectuelle existants ou afférents au Site Internet et à son contenu (désignés collectivement « DPI »), appartiennent à Astellas ou lui sont conférés par licence.

4.2   Si, en vertu d’une disposition légale ou de toute autre manière, vous disposez de tout DPI dans ou sur le Site Internet, vous nous céderez par la présente (ou vous céderez à tout tiers que nous désignerons), tout droit, titre et intérêt (en termes de propriété légale ou véritable) grevant ce DPI dans le monde entier, dans toute la mesure du possible, y compris toute éventuelle prorogation et extension de ce DPI. Vous renoncez de manière inconditionnelle et irrévocable à tous les droits moraux dont vous pourriez disposer maintenant ou à l’avenir, existants ou relatifs à ce Site Internet.

4.3   Vous acceptez de signer et d’exécuter tous les actes, documents et autres opérations que nous pourrions raisonnablement exiger en vue de nous céder tout DPI, d’exécuter l’objectif escompté des Conditions d’utilisation présentes ou d’établir, parfaire, préserver ou mettre à exécution les droits dont nous disposons en exécution des Conditions d’utilisation présentes.

5. Contenu généré par l’utilisateur

5.1   Occasionnellement, Astellas pourrait inclure une fonctionnalité au Site Internet qui vous permettrait de publier ou de soumettre du contenu sur le Site Internet, par exemple par le biais d’un forum public ou d’un blog.  En soumettant un tel contenu, vous acceptez les conditions suivantes :

5.2   Vous acceptez d’être pleinement responsable du contenu que vous publiez ou soumettez. Vous acceptez de ne pas soumettre tout contenu qui soit illicite, nuisible, menaçant, injurieux, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, inadmissible sur le plan racial ou éthique ou, de toute autre manière, illégal et/ou répréhensible, de quelle que façon que ce soit.

5.3   Vous déclarez et garantissez que ce contenu : (i) vous appartient en propre et qu’aucune autre partie ne dispose de tout droit, titre ou intérêt sur ce contenu ; et/ou (ii) que vous disposez des droits, licences, consentements et autorisations nécessaires pour publier ce contenu sur le Site Internet et pour qu’il puisse être utilisé par Astellas dans le respect des Conditions d’utilisation présentes.  Vous nous octroyez en outre une licence non exclusive, exempte de redevances, mondiale et perpétuelle en vue d’utiliser le contenu que vous soumettez d’une manière quelconque et qu’Astellas considère comme approprié et d’autoriser d’autres intervenants à en faire de même.  Vous acceptez en outre de renoncer irrévocablement et inconditionnellement à tous les droits moraux que vous pourriez faire valoir à propos de tout contenu que vous publieriez sur le Site Internet.

5.4   En outre, vous accordez également par la présente à chaque utilisateur du Site Internet une licence non exclusive et exempte de redevances pour accéder à votre contenu par le biais du Site Internet, afin de consulter ce contenu et de l’utiliser dans le respect des Conditions d’utilisation présentes.

5.5   Vous reconnaissez et acceptez qu’Astellas ne soit pas tenu pour responsable du contenu posté ou transmis pour publication par des tiers.

5.6   Astellas, à son entière discrétion, se réserve le droit (mais sans en avoir l’obligation) de consulter au préalable, d’examiner, d’éditer, de modifier, de refuser ou de déplacer du contenu soumis ou posté sur le Site Internet, à tout moment et pour toute raison.

5.7   Astellas n’a pas l’obligation de conserver tout contenu et ne sera donc pas responsable en cas de suppression, de destruction ou de perte d’un tel contenu.  Astellas pourra cependant conserver le contenu s’il est réputé nécessaire en vue de se conformer à ses obligations légales, de résoudre des litiges ou de veiller à l’application des Conditions d’utilisation présentes.

6. Exonération de garantie et limitation de responsabilité

6.1   Nous excluons expressément toutes les déclarations, garanties, conditions, explicites ou dérivées des lois, de la loi commune ou de toute autre manière relative au présent Site Internet, dans toute la mesure autorisée par la loi.

6.2   Sauf lorsque la loi le prévoit, et de la manière requise par cette dernière, nous (c’est-à-dire Astellas, nos sociétés affiliées, responsables, administrateurs, salariés, agents, représentants et prestataires de services) excluons et refusons expressément toute responsabilité à votre égard relatif : (i) à tout manque à gagner ; (ii) à toute perte d’économie ; (iii) à toute perte d’activité ; (iv) à toute perte de goodwill ; (v) à toute perte de données ; ou (vi) à toute perte spéciale, indirecte, accessoire, consécutive ou punitive quelle qu’en soit la cause, découlant de ou afférente aux Conditions d’utilisation présentes ou à votre utilisation du Site Internet (que cette réclamation soit initiée relative à toute infraction contractuelle, toute négligence ou tout autre délit, en vertu de la loi ou de toute autre manière).

6.3   Nous fournissons le contenu du Site Internet de bonne foi, mais ne donnons aucune garantie ni ne faisons de déclaration quant à la précision, l’exhaustivité ou l’actualisation du contenu, ni quant à l’absence d’infraction, par le biais du Site Internet, des droits de tout tiers. Nous n’endossons aucune responsabilité relative à l’utilisation du contenu du Site Internet, cette utilisation s’effectuant exclusivement à votre propre risque. Même si nous prenons des mesures de précaution raisonnables pour empêcher l’apparition de virus informatiques et/ou d’autres programmes malveillants sur le Site Internet, nous n’acceptons aucune responsabilité en la matière.

6.4   Les informations transmises par le biais de ce Site Internet s’effectueront par le biais de réseaux de télécommunication publics. Nous ne garantissons pas que le Site Internet sera disponible ou que son fonctionnement sera ininterrompu ou exempt d’erreur. Nous rejetons toute responsabilité en la matière.

6.5   Notre responsabilité cumulée relative à toute perte ou à tout dommage dont vous auriez été victime à la suite de votre accès au Site Internet et/ou au téléchargement de tout contenu à partir du Site Internet, qui n’est pas couvert par les restrictions et par les exclusions précitées (ou dans l’éventualité où les limitations et exclusions précitées sont légalement interdites) est limitée à 50€.

6.6   Aucune disposition des Conditions d’utilisation présentes ne limitera ni n’exclura  (i) la responsabilité de toute partie relative à des lésions corporelles ou à un décès causé par une négligence ou une fraude de cette partie ; (ii) vos droits en vertu des lois en matière de protection des consommateurs ; ou (iii) toute autre responsabilité dont la limitation ou l’exclusion est légalement interdite.

7. Liens vers les Sites Internet des Tiers

7.1   Le présent Site Internet pourrait contenir des liens vers des sites Internet de tiers qui, à notre avis, pourraient vous intéresser. Astellas ne contrôle pas le contenu de ces sites internet de tiers et n’approuve pas son contenu. L’utilisation de ces sites s’effectuera entièrement à vos propres risques.

7.2   Par conséquence, Astellas n’endosse aucune responsabilité quant à la disponibilité ou au contenu de ces sites Internet des tiers, ni aucune responsabilité relative à tout dommage ou à tout préjudice que vous pourriez subir à la suite de leur consultation et/ou de leur utilisation.

8. Autres modalités importantes

8.1   À tout moment, Astellas pourra, à son entière discrétion, interrompre le Site Internet ou mettre un terme à certaines caractéristiques et fonctionnalités du Site Internet et ce, avec effet immédiat.

8.2   Si l’une des dispositions des Conditions d’utilisation présentes devait être déclarée illégale, invalide ou inapplicable par toute juridiction compétente, les autres modalités des Conditions d’utilisation présentes demeuraient en vigueur.

8.3   Toute incapacité d’Astellas à exercer ou à appliquer tout droit ou toute disposition créé(e) par les Conditions d’utilisation présentes ne constituera pas un renoncement à tel droit ou telle disposition.

8.4   Sauf stipulée expressément dans les Conditions d’utilisation présentes, aucune modalité de ces dernières n’est destinée à conférer tout droit, recours ou avantage à toute personne autre que vous et Astellas.

8.5   Les Conditions d’utilisation présentes constituent l’entièreté du contrat conclu entre vous et nous et se substituent à toutes les modalités, conditions, garanties et/ou déclarations précédentes, dans toute la mesure autorisée par la loi.

8.6   Astellas pourra suspendre votre accès au Site Internet en cas d’infractions aux Conditions d’utilisation présentes.  En outre, chacune des parties pourra résilier une convention en exécution des Conditions d’utilisation présentes à tout moment, en adressant une notification écrite à l’autre partie.

8.7   Les Conditions d’utilisation présentes, ainsi que tout litige ou toute revendication découlant de leur objet ou de leur conclusion ou y afférent(e) (y compris des litiges ou des revendications de nature non contractuelle) seront régis et interprétés par le droit belge et luxembourgeois.  Si vous intentez toute action judiciaire relative à votre utilisation du Site Internet ou aux Conditions d’utilisation présentes, vous acceptez de la soumettre aux juridictions compétentes de la Belgique et du Luxembourg.

8.8   Les Conditions d’utilisation et la Politique en matière de respect de la vie privée sont disponibles dans les langues suivantes : néerlandais, français et anglais.

Dernière mise à jour janvier 2014

English Version

Terms and conditions

The following terms and conditions (“Terms of Use”) apply to your access to and use of the website operated by Astellas Pharma BV (referred to in these Terms of Use as “Astellas“, “we“, or “us“) at www.Astellas.be (the “Website”).  These Terms of Use should be read alongside, and apply in addition to, our privacy policy (“Privacy Policy”). Please read these Terms of Use and our Privacy Policy carefully and save and/or print a copy for your future reference.

By using the Website, you confirm that you have read, understood and agree to these Terms of Use and the Privacy Policy in their entirety. If you do not agree to these Terms of Use or the Privacy Policy, you must stop using the Website immediately.  Astellas may change these Terms of Use from time to time by posting such changes on the Website, and your continued use of the Website after such posting constitutes your acceptance of such changes.

1. Astellas Pharma BV

1.1   Astellas Pharma BV is a company registered in Belgium (registered number 0451 827 087) whose registered address is at Elisabethhof 19, 2353 EW Leiderdorp, the Netherlands, with Belgian affiliate at Erasmus Office Park, Square Marie Curie 50, building 5, 1070 Brussels. Our VAT-number is BE 0451 827 087.

1.2   If you have any questions about these Terms of Use or wish to contact us for any other reason, please do so via our “Contact Us” webpage, www.astellas.eu/contact/.

2. European and international visitors

2.1   This Website is intended for use by residents of the European Union only and, by using this Website, you confirm that you are a resident of the European Union [and are at least 18 years old.

2.2   Astellas expressly disclaims any liability to visitors outside of the European Union to the maximum extent permitted by applicable law.

3. Your use of the Website

3.1   You agree not to:

  • use the Website for any purpose that is unlawful, improper or illegal;
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  • use the Website in any other way that is forbidden by these Terms of Use.

3.2   Subject to your compliance with these Terms of Use, Astellas grants you a non-exclusive, non-transferable, limited licence to access, view, download, print and use content from the Website provided that:

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4. Copyright and other intellectual property rights

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4.3   You agree to execute and do all such deeds, documents, acts and things as we may reasonably require in order to assign any IPR to us, to carry out the intended purpose of these Terms of Use, or to establish, perfect, preserve or enforce our rights under these Terms of Use.

5. User-generated content

5.1   From time to time, Astellas may include functionality on the website which permits you to post or submit content to the Website, for example by way of a public forum or a blog.  By submitting content, you agree to the following terms:

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5.5   You acknowledge and agree that Astellas is not responsible for content posted or submitted by for posting by third parties.

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8.1   Astellas may discontinue the Website or terminate certain features and functionalities of the Website immediately at any time in its sole discretion.

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8.5   These Terms of Use set out the entire agreement between you and us and supersede any and all prior terms, conditions, warranties and/or representations to the fullest extent permitted by law.

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8.7   These Terms and any dispute or claim arising out of or in connection with them or their subject matter or formation (including non-contractual disputes or claims) shall be governed and construed by the laws of Belgium and Luxemburg.  If you take any legal action relating to your use of the Website or these Terms of Use, you agree to do so in the courts of Belgium and Luxemburg.

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Last Updated January 2014

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